CHASSE DES MORTEAUX
Active89690 Chéroy
permettre une activité de chasse durant les périodes d'ouvertures légales sur des territoires dont l'asociation détiendra les droits de chasse, soit gratuitement, soit après la location
41 170 associations en France
89690 Chéroy
permettre une activité de chasse durant les périodes d'ouvertures légales sur des territoires dont l'asociation détiendra les droits de chasse, soit gratuitement, soit après la location
89150 Saint-Valérien
discipliner la chasse sur le territoire de la commune et assurer le repeuplement du gibier et la répression du braconnage
89500 Villeneuve-sur-Yonne
grouper les propriétaires et habitants de Beaudemont ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires du hameau
89100 Paron
mettre en commun le droit de chasse leur appartenant sur les finages de Paron, Gron, Collemiers, Subligny et Saint Martin du Tertre, sur les propriétés, terres et bois qu'ils désigneront spécialement dans des actes d'abandon ou par location ; organiser la destruction des animaux nuisibles ; la répression du braconnage ; repeuplement en gibier
89190 Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes
répression du braconnage, éducation cynégétique et organisation technique de la chasse
89340 Villeneuve-la-Guyard
faciliter la pratique de la chasse, favoriser le repeuplement en gibier par la répression du braconnage et la destruction des animaux nuisibles
89140 Villemanoche
grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers à la commune qui seraient admis en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possèdera le droit de chasse, soit par apports des sociétaires, soit par des cessions, échanges ou locations, l'apport évite les frais d'enregistrement de 18 % auxquel
89500 Chaumot
défendre les intérêts cynégétiques de ses membres, l'amélioration de la chasse, la protection des récoltes, le repeuplement du gibier, la destruction des animaux nuisibles, la poursuite de tous délits généraux visant la chasse sur le territoire où la société exerce son action
89140 Lixy
répression du braconnage, création de zones réservées et réglementation de l'exercice du droit de chasse sur les immeubles ruraux des finages de Lixy et des communes limitrophes
89510 Passy
protéger, conserver le gibier ainsi que la faune locale ; réprimer le braconnage ; maintenir une zone réservée et exploiter rationnellement la chasse sur tous les immeubles ruraux des propriétaires de Passy ; dénoncer les causes de leur destruction pour en améliorer réellement les conditions de reproduction
89140 Michery
chasse
89190 Courgenay
protéger des propriétés et des récoltes et, par voie de conséquence, la réglementation du droit de chasse, la destruction des animaux nuisibles à l'agriculture et l'exécution de tous actes utiles à cette branche de l'activité sociale. Tous les chasseurs devront s'engager à respecter les récoltes et, en un mot, la propriété ou le droit de chasse qui leur aura été cédé
89140 Villeperrot
droit de chasser les uns sur les autres et abandonneront ce même droit aux sociétaires non propriétaires ou locataires fonciers, mais à charge d'observer les conventions ci-après, et, notamment, les réglements de chasse qui seront établis sur l'avis de la majorité des sociétaires
89190 Pont-sur-Vanne
le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des nuisibles, le répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par apport des adhérents, soit par cession, échanges ou location ; elle regroupe les chasseurs de la commune ainsi que les chasseurs étrangers à la commune qui seraient admis selon les modalités, prévues par le règlement intérieur
89500 Dixmont
l'exploitation de la chasse sur les bois et terrains qui lui sont alloués
89150 Brannay
grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers à la commune qui seraient admis, en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élévage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et de l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse et de destruction des animaux nuisibles, soit par apports des associés, soit par des cessions, échanges ou locations
89140 Courlon-sur-Yonne
grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers à la commune qui seraient admis, en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse et de destruction des animaux nuisibles, soit par apports des associés, soit par des cessions, échanges ou locations
89330 Saint-Julien-du-Sault
protéger des récoltes agricoles et viticoles ; protéger des oiseaux utiles à l'agriculture ; créer des ressources pour l'entretien des chemins ruraux ; améliorer la chasse par tous moyens (entretien d'une réserve totale, destruction de nuisibles, surveillance et répression du braconnage sous toutes ses formes, repeuplement) étant bien entendu que cette action de l'association ne peut s'exercer que dans le cadre des droits de chasse dont les adhérents sont détenteurs et, compte tenu de la réglementation en vigueur sur la police de la chasse
89100 Gron
grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers à la commune qui seraient admis, en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse et de destruction des animaux nuisibles, par apports des associés, soit par des cessions, échanges ou locations
89330 Saint-Martin-d'Ordon
la protection des récoltes agricoles. L'amélioration de la chasse par tous moyen, entretien d'une réserve totale, restrictions dans les journées de chasse, destructions des nuisibles, surveillance et répression du braconnage sous toutes ses formes, repeuplement