ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DU VAL DE GROSNE
Active69860 deux grosnes
PRATIQUE DE LA PECHE.
4 associations chasse, pêche à Monsols
69860 deux grosnes
PRATIQUE DE LA PECHE.
69860 Deux Grosnes
DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES, PROTECTION DES PROPRIETES ET DES RECOLTES
69860 Monsols
regrouper selon les modalités d'admission prévues par l 'article 4, des propriétaires fonciers et des habitants de la commune déléguée de Monsols, ainsi que de personnes extérieures à cette commune déléguée, en vue de l'organisation de la chasse, du développement du gibier, sa protection, son repeuplement, l'élevage, la destruction et/ou régulation des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD ex nuisibles), l arépression...
69860 Deux Grosnes
DETENIR ET GERER DES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE L'ETAT ET DES COLLECTIVITES LOCALES OU DE RIVERAINS, PARTICIPER ACTIVEMENT A LA PROTECTION DU PATRIMOINE PISCICOLE ET DES MILIEUX AQUATIQUES, EN PARTICULIER PAR LA LUTTE CONTRE LE BRACONNAGE, LA DESTRUCTION DES ZONES ESSENTIELLES A LA VIE DU POISSON ET LA POLLUTION DES EAUX, ORGANISER LA SURVEILLANCE, LA GESTION ET L'EXPLOITATION AQUILIBREE DE SES DROITS DE PECHE DANS LE CADRE DES ORIENTATIONS DEPARTEMENTALES