UNION D'ASSOCIATIONS POUR LA GESTION DU MILLE CLUB DE ROYERES

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Objet de l'association

les membres seront désignés par les sociétés visées à l'article I à raison de deux titulaires pour chacunes d'elles et deux suppléantes qui seront le cas échéant appelés à remplacer les titulaires en cas d'indisponibilité. Le conseil municipal désignera également deux membres titulaires et deux membres suppléants. le maire de la commune est membres de plein droit de l'association.

44

ans d'ancienneté

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Statut actuel

Informations administratives

Identifiant RNA
W872009539
Date de création
13 juillet 1982
Date de déclaration
13 juillet 1982
Date de publication
28 juillet 1982

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