TOTO BLACK

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44190 Saint-Lumine-de-Clisson

TOTO BLACK

Objet de l'association

promouvoir les arts et le développement d'événements artistiques

14

ans d'ancienneté

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Statut actuel

Informations administratives

Identifiant RNA
W442010169
Date de création
14 février 2012
Date de déclaration
14 février 2012
Date de publication
3 mars 2012

Associations à proximité

ZIGOM'ART

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organisation de manifestations culturelles

Associations d'étudiants, d'élèves

OGEC DE SAINT LUMINE DE CLISSON, ECOLE SAINTE JEANNE D'ARC

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l'organisme de gestion (OGEC) a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; conformément à l'article 134 du statut de l'enseignement catholique, « l'organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d'un ou plusieurs établissement(s) ; il l'exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'enseignement catholique ; il contribue à assurer la mise en œuvre matérielle du projet éducatif ; il est l'employeur des personnels de droit privé » l'OGEC pourra se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation, l'apprentissage et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; l'OGEC pourra passer convention avec l'état, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; l'OGEC pourra acquérir, aliéner tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

Interventions sociales