SEVRE ET MAINE ASSOCIATION ROUTIERE TOURISTIQUE

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44190 Saint-Lumine-de-Clisson

SEVRE ET MAINE ASSOCIATION ROUTIERE TO

Objet de l'association

promouvoir et développer les rassemblements et les activités sportives motocyclistes

36

ans d'ancienneté

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Statut actuel

Informations administratives

Identifiant RNA
W442016667
Date de création
28 décembre 1989
Date de déclaration
18 juin 2024
Date de publication
24 janvier 1990

Associations à proximité

ZIGOM'ART

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organisation de manifestations culturelles

Associations d'étudiants, d'élèves

OGEC DE SAINT LUMINE DE CLISSON, ECOLE SAINTE JEANNE D'ARC

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l'organisme de gestion (OGEC) a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; conformément à l'article 134 du statut de l'enseignement catholique, « l'organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d'un ou plusieurs établissement(s) ; il l'exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'enseignement catholique ; il contribue à assurer la mise en œuvre matérielle du projet éducatif ; il est l'employeur des personnels de droit privé » l'OGEC pourra se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation, l'apprentissage et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; l'OGEC pourra passer convention avec l'état, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; l'OGEC pourra acquérir, aliéner tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

Interventions sociales