ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE SAINT MICHEL

Objet de l'association

ASSURER CONFORM2MENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES OU REGLEMENTAIRES LA FONCTION ET L ENTRETIEN D ECOLES CATHOLIQUES RECONNUES COMME TELLES PAR L AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE NOTAMMENT LA GESTION DE L ETABLISSEMENT SCOLAIRE PRIMAIRE AINSI QUE LA GESTION DE TOUT CE QUI DE PRES OU DE LOIN DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT SE RAPPORTE A L EDUCATION OU A L ENSEIGNEMENT

Informations administratives

Identifiant RNA

W591002052

Date de création

4 juin 1947

Date de déclaration

27 avril 2023

Date de publication

1 juillet 1901