OGEC NOTRE DAME DE POUILLY EN AUXOIS

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ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE LI...

Objet de l'association

DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS D'UNE PART, DES ACCORDS CONCLUS AU SEIN DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE, ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FONDES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE ; L'ASSOCIATION POURRA SE LIVRER A TOUTE ACTIVITE SE RAPPORTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'EDUCATION, l'ENSEIGNEMENT, LA FORMATION ET LA CULTURE SOUS TOUTES LEURS FORMES

ans d'ancienneté

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Statut actuel

Informations administratives

Identifiant RNA: W211000755
Date de création: 19 octobre 1994
Date de déclaration: 4 juin 2025
Date de publication: 30 septembre 1987

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