Objet de l'association
pratique de l'éducation physique et des sports et plus particulièrement de développer et de favoriser, par tout moyens appropriés sur les plans sportifs, artistique, culturel et scientifique, la connaissance du monde et patrimoine subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la plongée en scaphandre, l'apnée, la pêche sous-marine, le hockey subaquatique, la nage avec accessoires, pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive ;
Elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ;
L'association respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres ;
Elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la F ; F ; E ; S ; S ; M ; et s'engage à les respecter, de même que le règlement médical et les règlements disciplinaires ainsi que les règlements des commissions, les décisions des Assemblées Générales, du Comité Directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (textes régissant les normes de sécurité et de pratique) ;
Elle est affiliée à la Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins (F ; F ; E ; S ; S ; M ; ) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée ;
Pour fonctionner valablement, l'association doit enregistrer en fin d'exercice 11 licenciés au minimum ; Au-dessous de 11 licenciés, l'association est radiée administrativement des effectifs de la FFESSM ;
Elle s'engage à assurer la promotion de la FFESSM, de son image et de son enseignement et à cet égard elle s'engage à ne dispenser que l'enseignement fédéral et à ne délivrer que des certifications de la FFESSM ou validées par elle
L'association ne poursuit aucun but lucratif ;
L'association s'interdit toute discrimination, veille au respect de ce principe et garantit la liberté de conscience, la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense pour chacun de ses membres ;