LES AMIS A' POLINE

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56250 Treffléan

BONNE ENTENTE ENTRE VOISINS

Objet de l'association

entretenir une bonne entente entre voisins au moyen de rassemblements et entraide

2

ans d'ancienneté

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Statut actuel

Informations administratives

Identifiant RNA
W563015042
Date de création
17 mai 2024
Date de déclaration
17 mai 2024
Date de publication
28 mai 2024

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O.G.E.C. SAINT JOSEPH DE TREFFLEAN

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a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assurer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; conformément à l'article 134 du statut de l'enseignement catholique, l'organisme de gestion à la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d'un ou plusieurs établissement (s) ; il l'exerce conformément aux projets de l'école aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'enseignement catholique ; il contribue à assurer la mise en oeuvre matérielle du projet éducatif ; il est l'employeur des personnels de droit privé ; l'OGEC peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation, l'apprentissage et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; elle peut passer des conventions avec l'état, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; elle peut acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

Interventions sociales