HOCKEY SUBAQUATIQUE BERNERIE ( HSB )

Objet de l'association

pratique du hockey subaquatique. Elle favorise par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif, artistique, culturel ou scientifique, la connaissance,l’étude et la protection du monde et du patrimoine subaquatique, et des milieux aquatiques en général ; contribuer au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; L'association déclare avoir pris connaissance des règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres et plus généralement de toutes dispositions prévues par le Code du Sport, la loi et les règlements la concernant ; elle s’engage à les respecter. Elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la FFESSM et s’engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des Assemblées Générales, du Comité Directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (art. 16 -loi 16/7. 1984 et textes régissant les normes de sécurité et de pratique). L’association ne poursuit aucun but lucratif : elle s’interdit toutes les discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel. L’association s’interdit toute discrimination illégale. La liberté d’opinion et le respect des droits de la défense sont assurés. Elle est affiliée à la Fédération Française d’Études et de Sports sous-Marins (F.F.E.S.S.M.).

Informations administratives

Identifiant RNA

W443010231

Date de création

8 mars 2021

Date de déclaration

15 avril 2021

Date de publication

16 mars 2021