ORPHACIZI
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ORGANISATION DE MANIFESTATIONS CULTURELLES ET FAMILIALES
Associations d'étudiants, d'élèves
GROUPEMENT D'EMPLOYEURS ZANCHETTA
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GE ZANCHETTA
Objet de l'association
conformément à la loi du 25 juillet 1985, ce groupement d'employeurs a pour objet exclusif : - la mise à disposition de ses membres, d'un ou plusieurs salariés, liés à ce groupement par un contrat de travail ; - le groupement ne peut effectuer d'opération à but lucratif ; - le groupement d'employeurs est constitué dans le champ professionnel de la convention collective suivante : " convention collective du département du Gers de exploitations agricoles, des entreprises de travaux agricoles et ruraux et des CUMA du 12 juin 1954" ;
2
ans d'ancienneté
Active
Statut actuel
Informations administratives
- Identifiant RNA
- W321007090
- Date de création
- 14 mars 2024
- Date de déclaration
- 14 mars 2024
- Date de publication
- 19 mars 2024
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UNION DES PROPRIETAIRES ET DES CHASSEURS DE LA REGION DE NOUGAROULET.
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EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRES DES SOCIETAIRES PROPRIETAIRES, SUR LES TERRES EVENTUELLEMENT LOUEES PAR LA SOCIETE ET SUR CELLES DES PROPRIETAIRES NON SOCIETAIRES QUI EN DONNERONT L'AUTORISATION, EN VUE DE LA CONSERVATION DU GIBIER.
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