assurer l'exercice du culte réformé et pourvoir en tout ou partie aux frais et besoins du culte et des divers services et activités qui peuvent s'y rattacher ; sa circonscription comprend la ville de Royan, le canton de Royan-Est, le canton de Saujon et la commune de Semussac
- Assurer la célébration publique du culte évangélique
- Maintenir et propager les doctrines énoncées dans la confession de foi
- Pourvoir aux frais nécessités par ce double objet
- Assurer la construction de lieux de culte et bâtiments nécessaires à son objet
- S'interdire toute action ou discussion politique