Arrêté de 238 bis délivré le 20/03/2002 et valable jusqu'au 31/12/2006 - Assurer l'exercice public du culte evangelique baptiste ; enseigner, maintenir et propager le message et la pratique de l'évangile de Jésus Christ ; pourvoir aux frais et besoin du culte et des divers services et activités qui peuvent s'y rattacher légalement.
Assurer la célébration du culte évangélique, pourvoir aux frais et besoins des cultes et des oeuvres chrétiennes, l'association s'interdie tout but, toute action et toute discussion politique.
subvenir aux frais, à l'entretien, à l'exercice public du culte bouddhiste par la célébration et la promotion des pratiques cultuelles bouddhistes conformément aux principes religieux évoqués, en assurant tous les services du culte, et les services complémentaires, et ce, dans le cadre de la compétence territoriale de l'association, à savoir sur tout le territoire français ; à titre strictement accessoire, l'association pourrait être amenée à accomplir des activités de nature sociale, d'entraide et de charité et en lien direct avec l'exercice du culte Bouddhiste
assurer et gérer l'exercice public du culte musulman ; d'enseigner le message et la pratique de l'Islam et de pourvoir aux frais et besoins du culte ; engager la recherche de terrain et la réflexion pour la construction d'une mosquée dont l'association sera propriétaire des biens et des lieux