1) la présente association a pour objet : - de représenter la ffbb dans le ressort territorial défini ci-dessus, - de mettre en uvre la politique fédérale et d'assurer l'exécution des missions que lui confie la ffbb dans le cadre de la délégation qui lui est accordée, à savoir principalement de : - organiser et développer le basket-ball au niveau territorial conformément aux directives de la ffbb, et dans la limite de la délégation accordée par celle-ci ; - organiser des compétitions de basket-ball de toute nature au niveau territorial ; - diffuser toute documentation et/ou règlements, à titre gratuit ou onéreux, relatifs à la pratique du basket-ball ; - organiser des cours, des conférences, stages, examens et formations dans le cadre du plan de formations de la ffbb ; - d'une manière générale, sous la tutelle de la ffbb, de mener toutes actions tendant à développer, promouvoir le basket-ball au niveau territorial ; 2) le comité territorial jouit de l'autonomie administrative et financière dans le cadre de la délégation fédérale ; 3) il reconnait avoir pris connaissance des statuts et règlement intérieur de la ffbb et s'engage
à les respecter ; de même, il s'engage à se conformer au respect des décisions prises par les différents organes de la ffbb dans le cadre de leurs compétences ; 2 il s'interdit toutes discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel ; l'association s'interdit toute discrimination ; il assure le respect de la liberté d'opinion et des droits de la défense ; 4) ses activités sont couvertes par un contrat d'assurance ; nonobstant tout contrat complémentaire conclu par le comité territorial lui-même, celui-ci peut être celui souscrit par la ffbb et couvrir sa responsabilité civile, celle de ses préposés salariés ou bénévoles et celle des pratiquants ;
recueillir en priorité les colleys et shetlands donnés ou abandonnés sur le territoire français ou pays limitrophes (poil long et poil ras inscrits au LOF ou types ou croisés) et d'autres animaux ; recenser les colleys et Shetlands à la recherche d'un nouveau foyer ; aider les familles qui doivent se séparer de leur colley ou shetland à lui trouver un nouveau foyer ; au besoin les accueillir, les identifier, les vacciner et les soigner dans une famille-relais dans la mesure des possibiilités, et les placer (sous contrat de placement) aprés une rééducation si nécessaire ; aider au placement grâce à la diffusion d'annonces par tous les moyens possibles et principalement par l'intermédiaire de son site web ; sensibiliser les maîtres ou les futurs propriétaires de colleys et de shetlands aux besoins essentiels de la race
Organiser, diriger et développer la pratique du tir à l'arc sous toutes ses formes par des réunions, des stages et des exercices de plein air ou en salle, ou en espace naturel étant entendu que la discipline du tir à l'arc qui consiste en l'utilisation d'un arc, d'une flèche, d'une cible comprend également des disciplines connexes avec l'utilisation d'arcs classiques (dits recourbés), traditionnels ( dits droits) ou à cames ou à poulies ( dits composés ), soit tout type de blason ou cible de fabrication bi ou tri dimensionnelle.
Promouvoir, enseigner, organiser et gérer la pratique du tir à l'arc ainsi que des activités sportives dans sa zone géographique.
Aider à la formation de nouveaux groupements sportifs en favorisant et en propageant l'exercice du tir à l'arc.
Créer et organiser des concours et compétitions départementales, régionales, nationales ou internationales en concertation avec la ligue et la F.F.T.A.
la formation cynégétique des personnels techniques et administratifs de l'ONF et l'organisation de journées de chasse pour les personnels techniques et administratifs et ouvriers en contrat à durée indéterminé ou déterminé