COMITE D OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS MUNICIPAUX DE LA MAIRIE D HAUTMONT

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COMITE D OEUVRES SOCIALES DES PERSO...

Objet de l'association

gérer les oeuvres sociales dont peuvent bénéficier ses membres ; le comité élu du COS assurera le fonctionnement de ce comité d'une façon indépendante

46

ans d'ancienneté

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Statut actuel

Informations administratives

Identifiant RNA
W591002923
Date de création
13 novembre 1979
Date de déclaration
23 novembre 2022
Date de publication
21 novembre 1979

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développer la pratique du basket ball; garantit en son sein la liberté d'opinion, le respect des droits pour chacun(e) et s'interdit tout débat ou manifestation d'ordre politique, professionnel ou religieux; respecter les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines pratiquées par ses membres et définies par la loi

Éducation, formation