CLUB SUBAQUATIQUE FERTOIS

Objet de l'association

développer et favoriser par tous moyens appropriés, sur le plan sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique ainsi que la pratique de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la chasse sous-marine, la plongée en scaphandre, la nage avec palmes et la plongée en eau douce ; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association ne poursuit aucun but lucratif, elle s'interdit toutes les discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel ; est affiliée à la Fédération française d'études et de sports sous-marins ( F.F.E.S.S.M.) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée

Informations administratives

Identifiant RNA

W722000160

Date de création

12 janvier 1978

Date de déclaration

28 octobre 2024

Date de publication

31 janvier 1978