CLUB DE PLONGEE ARCHIMEDE DE NEUILLY SUR MARNE

Objet de l'association

rôle de l'association cette association a pour objet de développer et favoriser par tous moyens appropriés, sur le plan sportif et accessoirement artistique ou scientifique, la connaissance du monde subaquatique ainsi que de promouvoir ou gérer toute action ou entreprise permettant la pratique de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, entre autres, la plongée avec scaphandre, la nage avec palmes, la plongée en milieux naturels ou l'apnée, en tous lieux propices ; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association déclare avoir pris connaissance règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres et plus généralement de toutes dispositions prévues par le code du sport, la loi et les règlements la concernant ; elle s'engage à les respecter ; elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la f ; f ; e ; s ; s ; m ; ainsi que des chartes signées par la f ; f ; e ; s ; s ; m ; et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des assemblées générales, du bureau et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (textes régissant les normes de sécurité et de pratique en vigueur) ; elle est affiliée à la fédération française d'études et de sports sous-marins (f ; f ; e ; s ; s ; m ; ) ; elle acquitte à la fédération les licences remises à ses membres, lesdites licences comprennent l'assurance responsabilité civile aux tiers ; elle s'engage à assurer la promotion de la f ; f ; e ; s ; s ; m ; , de son image et de son enseignement et à cet égard, elle s'engage à ne dispenser que l'enseignement fédéral et à ne délivrer que des certifications de la f ; f ; e ; s ; s ; m ; ou validées par elle ; les mineurs de moins de seize ans ne peuvent adhérer au club pour la pratique de la pêche sous-marine pratiquée avec un fusil harpon ; la pêche sous-marine leur est autorisée au moyen d'autres appareils comme une foëne ou encore à la main l'ensemble des personnes physiques doit disposer d'une licence fédérale pour pouvoir adhérer à l'association ; toutefois, et sous réserve de l'approbation du bureau, peuvent être membres de l'association, des personnes en situation de contre-indication à la plongée, temporaire ou définitive, soit parce qu'ils y avaient déjà des postes de responsabilité au sein du club, soit parce qu'ils désirent en prendre ; l'association délivre à ses membres une licence valable selon la durée et les modalités prévues par la FFESSM ; pour toute délivrance de licence, l'association informe l'intéressé sur l'intérêt de souscrire un contrat d'assurance individuelle accident (AIA) ; à ce titre, l'assureur fédéral propose ce type d'assurance ; l'association ne poursuit aucun but lucratif ; elle s'interdit toutes discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique, ou confessionnel ;

Informations administratives

Identifiant RNA

W932000786

Date de création

9 octobre 1980

Date de déclaration

13 décembre 2023

Date de publication

17 octobre 1980