CAP OPALE
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LA PARTICIPATION, L'ORGANISATION ET LA PROMOTION DE COURSES D'ORIENTATION ET DE RAIDS MULTISPORTS.
Éducation, formation
BOUR'LINCTHUN
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BOUR'LINCTHUN : JEUX INTERVILLAGES
Objet de l'association
participations aux jeux intervillages
3
ans d'ancienneté
Active
Statut actuel
Informations administratives
- Identifiant RNA
- W623008095
- Date de création
- 23 septembre 2022
- Date de déclaration
- 23 septembre 2022
- Date de publication
- 27 septembre 2022
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GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES TROIS RIVIERES
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conformément à la loi du 25 juillet 1985, ce groupement d'employeurs a pour objet exclusif la mise à disposition de ses membres d'un ou plusieurs salariés, liés à ce groupement par un contrat de travail ; ce groupement ne peut effectuer d'opération à but lucratif ; le Groupement d'employeurs fonctionnera dans le champ de la convention collective suivante : convention collective du travail concernant les Exploitations Agricoles de polyculture elevage d'arboriculture et des CUMA du départements du pas de calais ; il est rappelé conformément aux dispositions de l'article L 1253 du Code du Travail que l'utilisateur pour chaque salarié mis à disposition est responsable des conditions de ravail telles qu'elles sont déterminées par les mesures législatives règlementaires e conventionnelles applicables au lieu de travail
Information, communication