BASKET CLUB MIREPOIX

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09500 Mirepoix

BASKET CLUB MIREPOIX

Objet de l'association

organiser, promouvoir, développer les activités physiques et sportives de compétition et ou de loisir pour les personnes présentant une déficience motrice ou sensorielle ainsi que pour les personnes valides et tous âges ; cette association est affiliée à la fédération française handisport et à la fédération française de basket-ball ; elle s'engage à respecter les statuts, le règlement intérieur, le règlement disciplinaire, le règlement disciplinaire particulier contre le dopage et les autres règlements adoptés par la fédération française handisport ou ses organes décentralisés et aux règlements de la fédération française de basket-ball ainsi qu'à ceux de leurs ligues ou comités régionaux et départementaux ; l'association s'interdit toute activité, discussion ou manifestation contraires à l'objet des présents statuts en particulier lorsque celles-ci présentent un caractère confessionnel ou politique ou racial ; elle s'interdit aussi toute discrimination concernant ses adhérents

3

ans d'ancienneté

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Statut actuel

Informations administratives

Identifiant RNA
W092006030
Date de création
13 mars 2023
Date de déclaration
13 mars 2023
Date de publication
11 avril 2023

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de mettre à la disposition de ses membres,des salariées liés à l 'association par un contract de travail conformément aux articles L127-1 et suivant du code du travail.Les modalités du service rendu par l'association à ses membres font l'objet d'un règlement intérieur.L'association n'effectue que des opérations à but non lucratif.