LE LIEU-DIT / COLLECTIF ARTISTIQUE
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création et diffusion de spectacles artistiques
Associations d'étudiants, d'élèves
ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME
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ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME
Objet de l'association
L'ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME A POUR OBJET, DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS D'UNE PART, DES ACCORDS CONCLUS AU SEIN DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE D'AUTRE PART, D'ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FONDES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE; L'ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME POURRA SE LIVRER A TOUTE ACTIVITE SE RAPPORTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'EDUCATION, L'ENSEIGNEMENT, LA FORMATION ET LA CULTURE SOUS TOUTES LEURS FORMES.
73
ans d'ancienneté
Active
Statut actuel
Informations administratives
- Identifiant RNA
- W692002189
- Date de création
- 12 novembre 1952
- Date de déclaration
- 24 septembre 2012
- Date de publication
- 20 novembre 1952
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