ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DES EAUX DU CLOS

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ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DES...

Objet de l'association

distribution des eaux du clos suivant un litrage etabli par des ventes successives depuis 1886 a 1931-32

29

ans d'ancienneté

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Statut actuel

Informations administratives

Identifiant RNA
W383008170
Date de création
14 janvier 1997
Date de déclaration
14 janvier 1997
Date de publication
5 février 1997

Associations à proximité

ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE VILLEFONTAINE

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l'association a pour objet exclusif de subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un objet identique ; acquérir, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixés et, d'une manière générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; le fonctionnement de l'association sera réglé par les statuts et en conformité avec la constitution du culte des Témoins de Jéhovah

TEAM6 (T6)

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pratique du vélo sous toutes ses formes en compétitions et en loisirs ;

Éducation, formation