LES AMIS DE SAINT-ALBAN
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sauvegarde du patrimoine de Saint-Alban
Domaines divers
ASSOCIATION DES CHASSEURS DE SAINT-ALBAN
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ASSOCIATION DES CHASSEURS DE SAINT-...
Objet de l'association
veiller à la garde de tous les terrains et propriétés non seulement de ceux appartenant ou pouvant appartenir aux membres de l'association mais encore de ceux qui lui auraient été remis en location ou cédés à cet effet ; faire dresser tous procès-verbaux des délits de toute nature qui pourront se commettre sur ces terrains ; l'association désignera les gardes qu'elle jugera utiles et les fera assermenter devant les tribunaux.
80
ans d'ancienneté
Active
Statut actuel
Informations administratives
- Identifiant RNA
- W014001315
- Date de création
- 6 septembre 1946
- Date de déclaration
- 1 octobre 2024
- Date de publication
- 24 octobre 1946
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