ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BUSSIERE-NOUVELLE

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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...

Objet de l'association

dans le cadre du Code de L'Environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvocynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental

ans d'ancienneté

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Statut actuel

Informations administratives

Identifiant RNA: W231000741
Date de création: 22 décembre 1971
Date de déclaration: 16 juillet 2024
Date de publication: 27 janvier 1972

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