ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE SAINT CONSTANT FOURNOULES

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15600 Saint-Constant-Fournoulès

ASSOCIATION COMMUNALE ACCA ST CONSTANT

Objet de l'association

assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvage

57

ans d'ancienneté

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Statut actuel

Informations administratives

Identifiant RNA
W151001822
Date de création
25 janvier 1969
Date de déclaration
31 juillet 2025
Date de publication
20 février 1969

Associations à proximité

L'INNOMMABLE COMPAGNIE

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15600 Saint-Constant-Fournoulès

proposer des espaces de rencontre, de création et de mise en jeu du corps à un public varié ;

Associations d'étudiants, d'élèves

COMITE D'ANIMATION FOIRE A LA CERISE

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15600 Saint-Constant

organisation,la realisation et ou d evenements et ou d animations festives, culturelles recreatives, sportives, agricoles sur la commune de saint constant fournoules 15 durant toute l annee ; dans le cadre de ses animations l associations pourra exercer toute actvite commerciale permettant de contribuer au financement des activités proposées sous reserve que celle ci soit pratiquee de facon non lucrative et de sinteressee ;

Culture, pratiques d'activités artistiques, culturellesExpression écrite, littérature

ASSOCIATION HIPPIQUE DE GERBAL

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15600 Saint-Constant

entrainement dressage, concours hippique, concours complet et organisation des dites epreuves ; location pour mise à disposition de ses membre de carrières et autres locaux ; achat, location et entretien du matériel utile pour atteindre ses buts divers et notamment des obstacles nécessaires ; participation aux frais d'engagement ; organisation de concours hippiques officiels nationaux et toutes manifestations équestres ; l'association pourra exercer toute activité commerciale permettant de contribuer au financement des activités proposées sous reserve que celle ci soit pratiquée de façon non lucrative et desinteressée ; le caractère non lucratif de l'activité commerciale implique que les excédents éventuels réalisés par l'association ne pourront être partagés entre ses membres, mais réinvestis ou versés à un autre organisme sans but lucratif ; en outre le caractère desinteressé de la gestion de l'association résulte du respect des trois paramètres suivants : les dirigeants agissent à titre bénévole ; ils ne bénéficieront d'aucune contrepartie (revenus, services, jouissance d'un bien, etc ; ; ; ) les membres de l'association ne peuvent pas se partager le patrimoine de l'association, quel qu'en soit le mode de financement ;

Éducation, formation